Déposée le 11 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF OPTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THOMSON-CSF OPTRONIQUE domicilié(e) Rue Guynemer, 78280 GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 993 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude MASSON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076067.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 janvier 2011.
THOMSON-CSF OPTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FROGPLUGS , FROGPLUGS , OMERA
THOMSON-CSF OPTRONIQUE (Société Anonyme) - Rue Guynemer, 78280 GUYANCOURT - France - SIREN 398993899
Jean-Claude MASSON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; logiciel à savoir logiciel permettant de réaliser des effets spéciaux pour le cinéma et la vidéo, logiciel pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; appareils pour le traitement et la transmission d'informations et de signaux ; progiciels ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; centres serveurs de bases de données ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; cederoms, disques optiques, numériques, disques optiques compacts numériques ; systèmes permettant de sécuriser les logiciels. Services de télécommunications notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques ou numériques ; services de transmission de données ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec codes d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux. Élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunication ; expertise pour la mise en uvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de bases de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un reau informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels permettant de réaliser des effets spéciaux pour le cinéma et la vidéo ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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